Déposée le 17 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOC TRANSMISSIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FOC »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOC TRANSMISSIONS domicilié(e) 17/19 rue du 11 Novembre,38200 VIENNE (dossier no 2366046) - 38200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 418 292 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2366046) - 69448 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOC est expirée depuis le 5 mars 2018.
FOC TRANSMISSIONS a également déposé les autres marques suivantes : TITAN , FOC , ATLAS , FOC , ERMEX
FOC TRANSMISSIONS Société par actions simplifiée - 17/19 rue du 11 Novembre,38200 VIENNE (dossier no 2366046) - 38200 - France - SIREN 316418292
CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2366046) - 69448 - France
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2008 n°2366046 - Publication au BOPI 2008-03-05
Renouvellement sans limitation n°2110947 - Publication au BOPI 1998-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35
Inscription le 5 mars 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°472662 - Publication au BOPI 2008-03-05
Métaux communs bruts et mi-ouvrés ainsi que leurs alliages, en particulier fonte.Réalisation par fonderie de pièces sur modèle. Réducteurs et variateurs de vitesse, organes de transmissions et en général toutes machines et machines-outils.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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